Démo — données fictives
Assemblée générale
Copropriété

Assemblée générale

Préparation, ordre du jour et résultats des votes

nov.18
Assemblée générale ordinaire

mercredi 18 novembre 2026

18h30Salle polyvalente, 4 rue des Érables, Montclair-sur-Lise
  1. Ordre du jour arrêté10/09/2026
  2. 2Validation par le conseil syndical14/10/2026
  3. 3Envoi des convocations28/10/2026
  4. 4Tenue de l’assemblée18/11/2026
  5. 5Notification du procès-verbal18/12/2026

Ordre du jour

10 résolutions soumises au vote

  1. 1

    Élection du président de séance

    Art. 24
  2. 2

    Élection des scrutateurs et du secrétaire

    Art. 24
  3. 3

    Approbation des comptes de l’exercice 2025

    Art. 24
  4. 4

    Budget prévisionnel de l’exercice 2027

    Montant en jeu : 192 800 €

    Art. 24
  5. 5

    Renouvellement du mandat du syndic pour 3 ans

    Art. 25
  6. 6

    Désignation des membres du conseil syndical

    Art. 25
  7. 7

    Travaux d’étanchéité de la toiture-terrasse du bâtiment C

    Montant en jeu : 58 300 €

    Art. 25
  8. 8

    Cotisation au fonds de travaux portée de 5 % à 7 % du budget

    Art. 25
  9. 9

    Étude pour le pré-équipement de bornes de recharge

    Montant en jeu : 3 200 €

    Art. 24
  10. 10

    Autorisation de fermer le local poussettes du bâtiment A

    Art. 26

Règles de majorité

Art. 24
Majorité des voix exprimées des copropriétaires présents, représentés ou votant par correspondance.
Art. 25
Majorité absolue des voix de tous les copropriétaires, soit 5 001 tantièmes. Second vote possible à l’article 24 si le projet recueille au moins un tiers des voix.
Art. 26
Double majorité : majorité des copropriétaires représentant au moins les deux tiers des voix.

Montants soumis au vote

  • Budget prévisionnel de l’exercice 2027192 800 €
  • Travaux d’étanchéité de la toiture-terrasse du bâtiment C58 300 €
  • Étude pour le pré-équipement de bornes de recharge3 200 €